Mentions légales

Brossette Interdentaire est le nom commercial utilisé pour la boutique accessible à brossette-interdentaire.com. L’exploitant juridiquement responsable est :

• Nom et prénom ou dénomination sociale : À compléter avant ouverture : identité officielle de l’exploitant
• Statut : À compléter avant ouverture : forme juridique ; mention « entrepreneur individuel » ou « EI » si applicable
• Siège ou adresse professionnelle : À compléter avant ouverture : adresse postale complète
• SIREN et SIRET : À compléter avant ouverture : numéros d’immatriculation
• Registre et lieu d’immatriculation : À compléter avant ouverture : RCS / RNE et mentions effectivement applicables
• Capital social, pour une société : À compléter avant ouverture : montant et éventuelle variabilité ; supprimer si non applicable
• TVA : À compléter avant ouverture : numéro intracommunautaire ou mention correspondant au régime confirmé
• Email de contact : gestion.brossette@gmail.com
• Téléphone permettant de joindre le professionnel : À compléter avant ouverture : numéro professionnel
• Directeur de la publication : À compléter avant ouverture : nom et prénom du responsable

À compléter avant ouverture : identifiant unique REP, filières et autres informations sectorielles si l’activité y est assujettie

Le site de test est hébergé chez Hostinger, sur un serveur VPS KVM 1 situé à Paris, en France.

À compléter avant ouverture : dénomination juridique, adresse postale et téléphone de l’entité d’hébergement figurant au contrat Hostinger. Les coordonnées définitives seront vérifiées sur les documents du compte.

La gestion du nom de domaine chez EX2 est distincte de l’hébergement du site. Les comptes et données applicatives utilisent Supabase, dont les traitements sont décrits dans la politique de confidentialité.

Les textes originaux, le logo, les photographies, la présentation et les autres éléments du site sont protégés dans la mesure où ils bénéficient d’une protection légale et où les droits correspondants sont détenus par l’exploitant ou utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

En dehors d’une autorisation ou des exceptions légales, leur reproduction, leur adaptation, leur distribution ou leur exploitation commerciale nécessitent l’accord du titulaire concerné. Les droits d’Okamura Asahi et des autres tiers demeurent ceux de leurs titulaires.

L’utilisation de « Brossette Interdentaire » comme nom commercial ne vaut pas affirmation d’un dépôt de marque. Le statut d’un éventuel dépôt doit être confirmé. Une création avec l’aide de l’IA n’est pas présentée comme bénéficiant automatiquement d’un droit d’auteur exclusif.

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité et notre politique cookies. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour une question concernant le site, une réclamation ou un signalement : gestion.brossette@gmail.com, ou notre page Contact.

Pour faciliter le traitement, indiquez la page ou la référence de commande concernée et décrivez les faits. Ne communiquez jamais de mot de passe, code d’authentification ou numéro complet de carte bancaire.

Les achats, les retours et les abonnements sont encadrés par les CGV. Les règles de consultation et d’utilisation sont décrites dans les CGU.

Les caractéristiques essentielles des produits, leurs tailles, formes, quantités, prix et modalités de livraison sont présentées sur les fiches produit et dans le récapitulatif avant achat.

Certains visuels de présentation sont créés avec l’aide de l’IA à partir de photographies des produits. Leur décor, leur éclairage ou leur mise en scène peuvent différer d’une photographie réelle. Les informations de référence sont expliquées sur la page Images et transparence.

Les variations liées à l’écran ou à l’éclairage ne dispensent pas de livrer un produit conforme à la description contractuelle. La présentation des visuels ne supprime aucune garantie légale et ne constitue pas une promesse chiffrée de fidélité.

Les documents portent une date permettant d’identifier leur version. Les mentions légales identifient l’exploitant ; elles ne remplacent ni les conditions de vente, ni l’information relative aux données personnelles, ni les obligations applicables aux produits.

Une correction du site ne modifie pas rétroactivement un contrat conclu. Si une disposition est écartée ou devenue inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables dans les limites prévues par le droit.